L’Uriopss Nord - Pas-de-Calais (Union Régionale Interfédérale des Œuvres et organismes Privés Sanitaires et Sociaux), Association Loi 1901 dont le siège social se trouve 199-201 rue Colbert, bâtiment Douai - 5ème étage, 59000 Lille est propriétaire et assure la diffusion du site www.uriopss-npdc.asso.fr .

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I – PRESENTATION DU SITE

Ce site a pour vocation de présenter le réseau Uniopss-Uriopss et son expertise sur les différents thèmes de la solidarité.


II – UTILISATION DU SITE

Qualité des informations
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Accès au Site
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Distribution d’un courriel
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III – PROPRIETE INTELLECTUELLE

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IV – RESPECT DE LA VIE PRIVEE ET DONNEES PERSONNELLES

Collecte de données personnelles de l’Utilisateur
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V – INFORMATIONS TECHNIQUES

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Accessibilité
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VI – APPLICATION DE LA LOI FRANCAISE

Le non respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français. Si l’une des dispositions du présent document se révélait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.